Il y a de moins en moins d’oursins en mer méditerranée, en raison de multiples facteurs, dont l’un serait lié à la surpêche. De quoi justifier un renforcement de la réglementation en la matière ? Réponse du Gouvernement…
Il y a de moins en moins d’oursins en mer méditerranée, en raison de multiples facteurs, dont l’un serait lié à la surpêche. De quoi justifier un renforcement de la réglementation en la matière ? Réponse du Gouvernement…
Les résidences services séniors (RSS) sont des logements individuels permettant aux personnes ayant encore de l’autonomie de vivre de manière indépendante. En plein essor, gérées par des structures privées ou associatives, les RSS ont été contrôlées par la DGCCRF dans le cadre de ses investigations sur les solutions d’habitation pour les séniors. Quels sont les résultats ?
Les activités des agences immobilières ne peuvent être exercées que par les personnes titulaires d’une carte professionnelle. Il peut arriver que le titulaire d’une telle carte délègue ses missions à un collaborateur, salarié ou non. Dans ce cas, la personne habilitée à négocier, s’entremettre ou s’engager pour le compte du titulaire doit respecter certaines exigences… Cas vécu.
À l’ère du numérique, les différents modes de paiement évoluent… sans pour autant porter atteinte à la liberté des clients de choisir celui qu’ils souhaitent utiliser. Voici ce qu’il faut connaître à ce sujet en 2023…
À l’ère du numérique, les différents modes de paiement évoluent… sans pour autant porter atteinte à la liberté des clients de choisir celui qu’ils souhaitent utiliser. Voici ce qu’il faut connaître à ce sujet en 2023…